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 La Constitution

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2 participants
AuteurMessage
Cinssou
Ministre de la Défense en retraite
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Cinssou


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MessageSujet: La Constitution   La Constitution EmptySam 13 Mai - 8:40

ACTE CONSTITUTIF

Le but premier de la Fédération FFC est la paix dans les univers, en premier lieu pour ses membres mais pas exclusivement.
Pour cela, elle aide au développement du Droit des planètes par tous les moyens, y compris militaires.
L'adhésion à la Fédération FFC n'est théoriquement soumise qu'au respect de certains principes éthiques et particulièrement au "Droit des Planètes" (appliqué à toutes les planètes de l'Univers, de la même manière que les Droits de l'homme du XXe siècle). Cependant, dans les faits, d'autres critères peuvent entrer en jeu (niveau de développement, situation géopolitique, ...).



DROIT DES PLANETES


Art. 1 : toutes les planètes naissent libres et égales, elles ont le droit de se développer comme bon leur semble tant que ce développement ne nuit pas à leurs voisines.
Art. 2 : toutes les planètes peuvent coloniser les espaces libres comme bon leur semble
Art. 3 : toutes les planètes ont le droit a la justice, elles ont le droit de tout entreprendre pour éradiquer le fléau du terrorisme et de la piraterie dû aux "raiders".



PRINCIPES FONDATEURS


Pour faire appliquer le droit des planètes, la FFC a été créée, elle respecte 5 principes fondamentaux :


Premier principe : L’alliance FFC n’attaquera jamais la première.


Second principe : Toute personne ou alliance qui a attaqué un membre de la FFC sera impitoyablement attaqué jusqu'au minimum, au remboursement de ses rapines, des frais de guerre et signature ultérieure d’un pacte.


Troisième principe : Tout membre de la FFC déclenchant lui-même les hostilités sera rétrogradé et, si récidive il y a, exclu de l’alliance et pris pour cible.


Quatrième principe : Toute planète trahissant la FFC pourra être prise pour cible perpétuellement.


Cinquième principe : Tout membre de la FFC pouvant prendre part aux représailles se doit de le faire, ou à défaut, de participer à l’effort de guerre sous la forme de dons de ressources aux belligérants.



FONCTIONNEMENT DE LA FEDERATION


La FFC est une alliance par nature pacifique mais l’existence même de groupuscules terroristes dans l’univers nous oblige donc à nous doter d’une armée.
Certains membres pourront se spécialiser dans les affaires militaires, aidés pour ce faire par des dons des autres alliés.
Un recensement permanent des volontaires militaires et donateurs sera introduit dans le forum de la FFC.
Une liste noire des attaquants pouvant servir de cible sera établie dans une zone secrète du forum.
Toutes les planètes peuvent décider de rejoindre la FFC, les crimes passés seront pardonnés et la FFC pourra aider a dédommager les victimes.
Les "attaques" sont possibles sur des planètes abandonnée (i) et (I) : elles sont en fait considérées comme des missions humanitaires de rapatriement avant explosion de la planète.
A partir du moment ou une décision est votée au sein de l'alliance, tout membre s'engage à contribuer activement à la réalisation de celle ci.



HAUT CONSEIL


L'alliance est dotée d'un Haut Conseil, composé de sept membres élus : le Fondateur, L'Amiral de flotte, le Grand Ambassadeur, le Premier Conseiller, le Secrétaire Général, le Ministre du Commerce et de la Coopération et le Député de la Fédération.
Le Haut Conseil seul autorise les raids sur des planètes, des empires ou des alliances en fonction des propositions et de l'alignement des futures victimes.
Le Haut conseil seul décide des sanctions envers les membres de l'alliance qui ont failli a leurs devoirs.



VALIDATION ET AMENDEMENTS


Toute modification ultérieure devra être également adoptée par la majorité des 2/3.
Seul le Haut Conseil est habilité à proposer une modification. Tout membre souhaitant proposer un amendement devra ainsi faire valider cette proposition par le Haut Conseil.
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Hippy
Ancien FFC
Hippy


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MessageSujet: Re: La Constitution   La Constitution EmptyDim 28 Mai - 20:44

Nouvelle version :





J'ai redonné un coup de jeune à notre Constitution car beaucoup de choses ont changé et nous ne pouvons plus nous permettre de faire certaines actions.
Les modifications sont en bleu.


La Fédération FFC


Acte constitutif
Le but premier de la Fédération FFC est la paix dans les univers, en premier lieu pour ses membres mais pas exclusivement.
Pour cela elle aide au développement du Droit des planètes par tous les moyens, y compris militaires.
L'adhésion à la Fédération FFC n'est théoriquement soumise qu'au respect de certains principes éthiques et particulièrement au "Droit des Planètes" (appliqué à toutes les planètes de l'Univers, de la même manière que les Droits de l'homme du XXe siècle). Cependant, dans les faits, d'autres critères peuvent entrer en jeu (niveau de développement, situation géopolitique, etc).

Droit des Planètes
Art. 1 : toutes les planètes naissent libres et égales, elles ont le droit de se développer comme bon leur semble tant que ce développement ne nuit pas à leurs voisines.
Art. 2 : toutes les planètes peuvent coloniser les espaces libres comme bon leur semble
Art. 3 : toutes les planètes ont le droit a la justice, elles ont le droit de tout entreprendre pour éradiquer le fléau du terrorisme et de la piraterie dû aux "raiders"


Principes fondateurs
Pour faire appliquer le droit des planètes, la FFC a été créée, elle respecte 5 principes fondamentaux :
Premier principe : L’alliance FFC n’attaquera jamais la première.
Second principe : Toute personne ou alliance qui a attaqué un membre de la FFC sera impitoyablement attaqué jusqu'au minimum, au remboursement de ses rapines, des frais de guerre et signature ultérieure d’un pacte.
Troisième principe : Tout membre de la FFC déclenchant lui-même les hostilités sera immédiatement exclu de l’alliance et pris pour cible.
Quatrième principe : Toute planète trahissant la FFC pourra être prise pour cible perpétuellement.
Cinquième principe : Tout membre de la FFC pouvant prendre part aux représailles se doit de le faire, ou à défaut, de participer à l’effort de guerre sous la forme de dons de ressources aux belligérants.
Sixième principe : Quitter la FFC est permis et n'entraîne rien sauf si le joueur qui fait sécession part de façon injurieuse, dans le but de nuire à la FFC ou sans donner de raisons. Dans ces trois cas, le Haut Conseil décidera la marche à suivre.

Fonctionnement de la Fédération :
La FFC est une alliance par nature pacifique mais l’existence même de groupuscules terroristes dans l’univers nous oblige donc à nous doter d’une armée.
Certains membres pourront se spécialiser dans les affaires militaires, aidés pour ce faire par des dons des autres alliés.
Un recensement permanent des volontaires militaires et donateurs sera introduit dans le forum de la FFC.
Une liste noire des attaquants pouvant servir de cible sera établie dans une zone secrète du forum.
Le recrutement devient de plus en plus sélectif, les crimes passés ne sont pardonné que si le postulant a déjà rembourser et fait ses excuses.
Les "attaques" sont possibles sur des planètes abandonnée (i) et (I) : elles sont en fait considérées comme des missions humanitaires de rapatriement avant explosion de la planète.
A partir du moment ou une décision est votée au sein de l'alliance, tout membre s'engage à contribuer activement à la réalisation de celle ci.

Haut Conseil
L'alliance est dotée d'un Haut Conseil, composé de membres qui ont prouvé leur valeur. Actuellement : Robin des Bois, Président Fédéral ; Raogi, Secrétaire Archiviste Général ; Petit Jean, Ministre de la Défense ; Hippy, Ambassadeur.

Le Haut Conseil seul autorise les raids sur des planètes, des empires ou des alliances en fonction des propositions et de l'alignement des futures victimes.
Le Haut conseil seul décide des sanctions envers les membres de l'alliance qui ont failli a leurs devoirs.

Les postes de Commodore, amiraux, généraux et autres n'existent plus. Cependant, toutes les bonnes volontés sont les bienvenues.
Il existe cependant les postes de Consul, Responsable du Recrutement, Adjoints aux ministres. Les membres voulant occuper un poste officiel doivent en faire une demande motivée à un membre du Haut-Conseil

Validation et amendements
Seul le Haut Conseil est habilité à proposer une modification.
Tout membre souhaitant proposer un amendement devra ainsi faire valider cette proposition par le Haut Conseil.
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http://alliance-a-i.frbb.net
 
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