Texte sur les Protectorats

La FFC adécidée de metre en place des Protectorats. Voici le texte relatif à ce nouveau pacte.





Définition.

Une alliance sous le protectorat de la FFC est protégée par cette dernière sous certaines conditions.
En échange, elle doit remplir certaines conditions et formalités. Attention : le protectorat est un pacte défensif : il ne s'applique pas si l'alliance protégée déclenche la guerre.


Conditions d'acceptations du Protectorat.

Une alliance désirant un Protectorat doit avoir un PNA avec la FFC depuis au moins deux mois.
Une alliance désirant un Protectorat doit être en dehors du top deux cent
Une alliance désirant un Protectorat ne doit jamais déclarer de guerre.
Une alliance désirant un Protectorat dit être totalement pacifique.
Une alliance désirant un Protectorat doit avoir un forum actif.
Une alliance désirant un Protectorat doit se soumettre aux règles du Protectorat.
Une alliance désirant un Protectorat doit donner un accès avancé à son forum à un des membres de l'équipe d'étude de la FFC.
Une alliance désirant un Protectorat doit envoyer à chaque début de mois un rapport clair contenant ces informations :
- le classement ;
- le Nombre total de points ;
- le nombre de points par membre ;
- la liste des membres ;
- la liste des nouveaux membres ;
- les événement importants.
Ces règles peuvent varier d'une alliance à une autre. elle seront débattues entre l'Ambassadeur de la FFC et l'Ambassadeur de l'autre alliance. Les conditions finales devront être acceptées par le Fondateur, l'Ambassadeur, et deux membres de l'autre alliance et par le Président, l'Ambassadeur, un membre de l'équipe d'étude et un membre de la FFC. Tous les membre de la FFC passeront dans l'ordre alphabétique. Le membre sollicité à vingt quatre heures pour répondre, après quoi ce sera au membre suivant.


Définition, organisation, rôle, devoirs et droits de l'équipe d'étude.

L'équipe d'étude est un groupe de personne qui veille au respect des conditions d'acceptations des Protectorats.

Elle est composé de l'Ambassadeur, du Consul et de trois membres élus. Ces trois membres ne doivent pas avoir de postes ailleurs. Ils sont élus pour une durée indéterminée, mais le mandat n'est pas renouvelable.
Le Haut-conseil seul à le pouvoir de destituer un membre de l'équipe après un vote à la majorité des deux-tiers. Une fois les membres de l'équipe élus, ils doivent être accepté par le Haut-Conseil à une majorité des deux tiers.
L'équipe d'étude à un droit de veto sur les protectorats après un vote à la majorité des deux tiers. Toutes les décisions de l'équipe se prennent après un vote à la majorité des deux tiers.

L'équipe d'étude doit passer de temps en temps sur les forums des alliances sous protectorat pour voir si tout se passe bien.
Elle doit vérifier toutes les plaintes concernants de près ou de loin les alliance protégée.
Elle doit vérifier lors des rapports mensuels que les alliances protégées sont toujours dans les normes du pacte.

L'équipe d'étude au cours de son travail va entrer en contact avec des informations secrètes et sensibles concernants les alliances protégées. Mais seul l'Ambassadeur a le droit de les rendre publique.

L'équipe d'étude peut poser une motion pour annuler un Protectorat après un vote à la majorité des deux tiers. Cette motion sera votée par l'ensemble des membres, puis approuvée part le Haut-Conseil.


Limites du Protectorat

Le Protectorat n'engage la FFC à défendre l'alliance protégée uniquement si cette dernière n'a pas déclenchée la guerre. La défense sera diplomatique, et peut-être en dernier recours militaire. La FFC se réserve le droit de ne pas porter secours sans que cela nuise à l'entente des deux alliances si ce refus est motivé.


Rupture du Protectorat.

Un Protectorat est rompu sur simple demande de l'alliance protégée sans que cela ne nuise à l'entente entre les deux alliances.
Un Protectorat est rompu si l'alliance protégée ne respecte pas ce texte.
Un Protectorat est rompu si l'alliance protégée déclare une guerre
Un Protectorat est rompu si la FFC fait une demande motivée sans que cela nuise aux relations des deux alliances.
Un Protectorat est rompu si l'alliance protégée ne respecte pas les membres de la FFC ou d'un des alliés de la FFC
Un Protectorat est rompu si l'alliance protégée entre dans le top deux cent. Dans ce cas il est automatiquement transformé en ED.